Déposée le 12 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP NEG INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP NEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP NEG INTERNATIONAL domicilié(e) 34 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS En cou rs2 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOP NEG INTERNATIONAL - France.
La marque TOP NEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514998.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOP NEG INTERNATIONAL (S.A.R.L.) - 34 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN En cours2
TOP NEG INTERNATIONAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres prérapations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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